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Collecte des données

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Propriété intellectuelle

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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

 

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Gestion des données personnelles :

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Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Fédération Française, Ligue et Comité d’affiliation, service de communication et aux collectivités. Afin de protéger la confidentialité des données personnelles, l’Association J3 SPORTS AMILLY s’engage à ne pas divulguer, ne pas transmettre ni partager les données personnelles avec d’autres entités, entreprises ou organismes quels qu’ils soient, conformément à la loi du 20 juin 2018 relative à la Protection des Données personnelles.

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